Dernière mise à jour : 03/01/2025

  1. Informations légales sur la société

Le présent site https://provanconcept.com (ci-après "le Site") est édité par la société :

PRO’VAN CONCEPT
Forme juridique : SARL
Capital social : 5000 €
Siège social : 400 ZA le Grand Champ, 38140 Izeaux
Numéro SIRET : 93800425600013
Numéro de TVA intracommunautaire : FR03938004256
RCS : Grenoble B 938004256
Directeur de la publication : Mallein Jérôme
Adresse e-mail de contact : contact@provanconcept.com
Numéro de téléphone : 06.00.00.00.00

  1. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site https://provanconcept.com, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, logos, graphismes, vidéos, animations, icônes, et tout autre contenu sont la propriété exclusive de PRO’VAN CONCEPT, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de PRO’VAN CONCEPT.

Les marques, noms commerciaux et logos mentionnés sur le Site sont des marques déposées par PRO’VAN CONCEPT ou par des tiers. Toute utilisation non autorisée de ces éléments constitue une violation des droits de propriété intellectuelle.

  1. Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) (UE) 2016/679, vous disposez d’un droit d'accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : contact@provanconcept.com.

Pour plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité et notre Politique de cookies.

  1. Cookies

Le site https://provanconcept.com utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Pour plus d’informations sur les cookies utilisés, vous pouvez consulter notre Politique de cookies.

  1. Responsabilité

PRO’VAN CONCEPT met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations présentes sur ce site. Cependant, nous ne saurions être tenus responsables des erreurs ou omissions, ainsi que des problèmes techniques qui pourraient survenir. Nous ne garantissons pas l’exactitude, la complétude ou la pertinence des informations disponibles sur le site.

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Ces liens sont fournis à titre de commodité et ne signifient pas que PRO’VAN CONCEPT approuve le contenu de ces sites. Nous ne pouvons être tenus responsables du contenu des sites tiers.

  1. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes, sauf disposition légale contraire.

  1. Modifications des mentions légales

PRO’VAN CONCEPT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Toute modification sera publiée sur cette page, avec la mention de la date de la dernière mise à jour.

  1. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales ou pour toute demande relative au site, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
contact@provanconcept.com
06.00.00.00.00